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Discuter Sans Compter => Nos motos : passion, questions et blabla => Info assurance et juridiques en cas de carton => Discussion démarrée par: sept.leo le 12 Avril 2012 à 15:49:05

Titre: carénage d'un roadster => impact sur homologation et assurance?
Posté par: sept.leo le 12 Avril 2012 à 15:49:05
Une question que j'aurais du me poser avant:
Le fait d'avoir transformer ma speed triple en daytona 1050 i.e. substitution des phares d'origine et installation cockpit et carène de Dayto 675 ; pose de bracelet au lieu du guidon d'origine, mais aucune modification moteur ni performance, engendre-t-il un problème d'homologation et/ou d'assurance?

Et une autre, moins importante:
Dans le même ordre d'idée, la pose des échappements Arrow homologués et vendus par Triumph sur une speed 1050 constitue-t-elle une modification par rapport à l'homologation d'origine et pourrait-elle source d'amende de la part d'un policier très tatillon même si le bruit demeure dans la plage d'homologation?
Je pose la question car j'ai été contrôlé avec un Mivv homologué pour Speed 1050 et comme le bruit mesuré dépassait de 0,5 à 1 dB(A) selon les mesures la limite (très basse i.e. 92 dB(A)) prévue sur la carte grise, j'ai pris 2 PV de 90 euros chacun, un pour dépassement du seuil d'homologation, l'autre pour modification de l'échappement d'origine.

Merci pour vos lumières
Titre: Re : carénage d'un roadster => impact sur homologation et assurance?
Posté par: lechenejb le 12 Avril 2012 à 15:52:13
Y'a une marge de 5 dB sur la mesure normalement ... :roll:
Titre: Re : carénage d'un roadster => impact sur homologation et assurance?
Posté par: sept.leo le 12 Avril 2012 à 16:12:22
Oui tu as raison.
C'était marge incluse. Ils ont mesuré 97,5 à 98 dB(A) pour 92 plus 5 dB(A) de marge. De toute évidence, l'homologation MIVV inclus la marge et comme le pôt avait trois ans, il a du perdre un peu de ses caractérisques et passer du mauvais côté de la limite. C'est du moins la docte explication que m'a donné le policier en me remettant mes 2 amendes.

J'étais tellement sidéré d'être hors norme et de recevoir non pas un mais deux PV, que je n'ai même pas voulu discuté les deux irrégularités (à mon avis) de mesure observées:
1. La mesure n'était pas à 1 mètre de la source (pôt) mais à 60 cm
2. La mesure a été faite au moment ou beaucoup de monde (camions, etc) était arrêté au feu rouge, et la comparaison avec le bruit ambiant (il doit y avoir au moins 10 dB(A) de différence pour que la l'infraction soit recevable) a été faite feu vert et sans personne qui passait (pas de chance)

En revanche ceux qui se sont fait contrôlé peu après moi (la rédaction de mes PV a pris montre en main 30 mn, j'ai donc pu m'intéressé aux mesures de tous les autres...) se situaient aux environs de 102 - 105 dB(A)! et franchement la différence était très, mais vraiment très "différente".
J'ai poliment commenté ce fait, et le policier m'a répondu que c'était pour ça que j'échappais au tribunal car dans mon cas, il ne s'agissait pas d'un délit.
Titre: Re : carénage d'un roadster => impact sur homologation et assurance?
Posté par: zampa le 12 Avril 2012 à 16:26:34
C'est extrêmement compliqué de mettre un PV pour le bruit en mesurant.

Il faut un sonomètre homologué, les appareils de mesure de distance et d'angle pour être à 1 mètre et 45 degrès, mais aussi un compte tour homologué, celui de la moto ne peut pas être utilisé, il y a une jurisprudence là dessus.

Après, pour le carénage et les bracelets, en théorie ça change la moto, dans la pratique on ne t’embêtera pas avec ça... Dans le pire des cas, en cas d'accident, l'assureur pourrait te dire que le carénage est un accessoire et qu'il ne le prend pas en charge si ton contrat est fait comme ça...
Titre: Re : carénage d'un roadster => impact sur homologation et assurance?
Posté par: déchetboy le 12 Avril 2012 à 16:37:55
c'est considéré comme de la "modification esthétique" ,du tuning en gros....Zampa a tout dit sinon  :)
Titre: Re : carénage d'un roadster => impact sur homologation et assurance?
Posté par: zampa le 12 Avril 2012 à 16:44:31
Citation de: sept.leo le 12 Avril 2012 à 16:12:22
J'ai poliment commenté ce fait, et le policier m'a répondu que c'était pour ça que j'échappais au tribunal car dans mon cas, il ne s'agissait pas d'un délit.

C'est vraiment détestable des flics comme ça, et ils sont nombreux... Il veut te faire croire que pour un pot bruyant tu risques le tribunal, et pourquoi pas la prison tant que t'y es...
Par contre, il  peut t'immobiliser le véhicule.

Mais t'as eu quoi comme PV ? c'est quoi les 2 ?
Titre: Re : carénage d'un roadster => impact sur homologation et assurance?
Posté par: lechenejb le 13 Avril 2012 à 07:38:13
Bruit hors normes et modification du système d'échappement d'origine
Titre: Re : carénage d'un roadster => impact sur homologation et assurance?
Posté par: bubulle le 13 Avril 2012 à 08:37:10
Avec des pots Arrow je ne pense pas qu'il y aurait eu un PV car c'est un accessoire homologué vendu et monté par Triumph... en tout cas, en Belgique.
Titre: Re : carénage d'un roadster => impact sur homologation et assurance?
Posté par: flap le 13 Avril 2012 à 08:50:49
http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/transports/deux-roues-motorises/reglementation/code-de-la-route-code-de-la-sante-publique-et-code-penal.html?pop=1&print=1&tmpl=component (http://www.bruit.fr/tout-sur-les-bruits/transports/deux-roues-motorises/reglementation/code-de-la-route-code-de-la-sante-publique-et-code-penal.html?pop=1&print=1&tmpl=component)

en réalité comme indiqué dans cet article, on peut avoir une contravention, procédure forfaitaire, ou passer devant un tribunal si l'excès le justifie, et ce sont bien les forces de l'ordre qui peuvent constater et déterminer si on est dans le cas d'application de l’article R. 318-3 du Code de la route, ou si on tombe également dans le périmètre d'application de l’article R. 623-2 du Code pénal.

Titre: Re : carénage d'un roadster => impact sur homologation et assurance?
Posté par: sept.leo le 13 Avril 2012 à 12:45:38
Donc pour résumer: j'ai eu un PV de 135 euros réduit à 90 euros car payé dans les 3 jours pour modification de l'échappement d'origine
et un PV toujours de 135 réduit à 90 euros pour dépassement du niveau sonore (+marge / incertitude de mesure) prévu lors de l'homologation,
Soit doc un total de 270 euros, réduit à 180 euros puisque payé aussitôt.
Et aussi bien sûr convocation 2 semaines plus tard pour présenter ma speed reconfigurée comme à l'origine...

Je ne conteste pas le très léger dépassement du niveau max prévu, donc l'application d'un PV, mais je trouve déplacé le fait de mettre 2 PV pour le même motif, mais si la formulation distingue 2 motifs différents (1 trop de bruit ; 2 modification de la configuration d'origine).

Par ailleurs, le fait que la speed soit homologuée avec un niveau de bruit très bas (92 dB(A)) aurait pu justifier de ne pas me mettre 2 PV, voire de ne pas en mettre du tout. Car Si j'étais passé avec ma 900 SSIE Ducati, j'aurais allègrement dépassé ce "score" acoustique sans que l'on me mettre de PV car elle dans sa plage d'homologation...
Idem pour la Suzuki bandit 1200 que j'ai eu qui était homologuée pour 94 ou 95 dB(A).

Un dernier point. Mon MIVV est (document d'homologation à l'appui que j'ai pourtant présenté) homologué spécifiquement pour une speed 1050 de la bonne année, c'est à dire strictement pour ma speed. Je pense donc que le PV pour non conformité était de toute façon abusif.
C'est pour cela que je pose la question sur les Arrows homologués vendus par Triumph: certes ils sont homologués, mais ils constituent probablement une modification de la configuration d'origine.

p.s.: pour les parisiens:
le lieu de contrôle est près de la Bastille (au feu rouge du bd Bourdon en direction des quais). La police y est très souvent embusquée pour ces contrôles. Je suis d'ailleurs passé très souvent devant eux sans qu'ils ne m'arrêtent jusqu'à cette fois (c'est dire le faible niveau de nuisance de ma bécane). Donc, si vous avez des doutes sur votre pôt (ou si justement vous avez des certitudes...), éviter de passer là...

Dans la série, il y maintenant aussi souvent le soir des policiers avec des jumelles à République qui controllent la vitesse bd Voltaire et avenue de la république
Titre: Re : carénage d'un roadster => impact sur homologation et assurance?
Posté par: zampa le 13 Avril 2012 à 12:50:39
J'ai du mal à comprendre aussi les 2 PV.

Il n'y a rien de mal à mettre un échappement adaptable à partir du moment où il a été homologué... Surtout que les pots non homologués sont interdits à la vente...

C'est bizarre quand même. Il faisait référence à quels articles sur les PV ?
Titre: Re : carénage d'un roadster => impact sur homologation et assurance?
Posté par: sept.leo le 13 Avril 2012 à 12:54:08
Je regarderai sur les souches et je te le dirai.
Titre: Re : carénage d'un roadster => impact sur homologation et assurance?
Posté par: Chewi le 13 Avril 2012 à 13:38:50
Ce pv pour pot non homologué est très curieux. Si tu l'a fait posé par un concess et que t'a la facture, les bleus l'ont dans l'os ou bien c'est ton concess qui doit payer.
Pour le bruit, si le pot est homologué, tu ne peut être verbalisable que si tu à retiré le DB killer...
Titre: Re : carénage d'un roadster => impact sur homologation et assurance?
Posté par: sept.leo le 13 Avril 2012 à 14:13:20
Je n'ai que la facture d'achat car posé moi-même puis fait changer cartographie gratuitement pas Triumph (ATS).
J'avais en revanche sur moi le certificat d'homologation qui mentionne spécifiquement pour Triumph Speed Triple Mod. 2007 et le pot est marqué CE.

Je dois dire que j'étais d'une part très étonné et d'autre part, outre les bracelets, les clignos (homologué mais changés), les rétros (trop petits pour être homologués) et sa configuration moteur TRES d'origine, je n'ai voulu discuté trop longtemps pour ne pas élargir l'objet de la discussion...
Titre: Re : Re : carénage d'un roadster => impact sur homologation et assurance?
Posté par: zampa le 13 Avril 2012 à 14:22:52
Citation de: Chewi le 13 Avril 2012 à 13:38:50
Ce pv pour pot non homologué est très curieux. Si tu l'a fait posé par un concess et que t'a la facture, les bleus l'ont dans l'os ou bien c'est ton concess qui doit payer.
Pour le bruit, si le pot est homologué, tu ne peut être verbalisable que si tu à retiré le DB killer...

Non, si ton pot est homologué mais en mauvais état ou qu'il fait plus de bruit que prévu, tu peux te prendre un PV.

On pourrait imaginer se retourner vers le fabriquant, mais ça parait compliqué...
Titre: Re : carénage d'un roadster => impact sur homologation et assurance?
Posté par: Chewi le 13 Avril 2012 à 20:11:41
et merde, on se fait mettre de partout, yen a marre...  :evil: :evil: :evil: :evil:
Titre: Re : carénage d'un roadster => impact sur homologation et assurance?
Posté par: déchetboy le 13 Avril 2012 à 20:12:39
 :mrgreen:
Titre: Re : Re : Re : carénage d'un roadster => impact sur homologation et assurance?
Posté par: LeoAnderson le 13 Avril 2012 à 21:51:58
Citation de: zampa le 13 Avril 2012 à 14:22:52
Citation de: Chewi le 13 Avril 2012 à 13:38:50
Ce pv pour pot non homologué est très curieux. Si tu l'a fait posé par un concess et que t'a la facture, les bleus l'ont dans l'os ou bien c'est ton concess qui doit payer.
Pour le bruit, si le pot est homologué, tu ne peut être verbalisable que si tu à retiré le DB killer...

Non, si ton pot est homologué mais en mauvais état ou qu'il fait plus de bruit que prévu, tu peux te prendre un PV.

On pourrait imaginer se retourner vers le fabriquant, mais ça parait compliqué...
je pense par ex à JiCé qui a (réellement) perdu 1 chicane sur les 3 (de son pot d'origine)....

:oops:
Titre: Re : carénage d'un roadster => impact sur homologation et assurance?
Posté par: don_rico le 14 Avril 2012 à 13:06:57
Avec n'importe quel pot adaptable "homologué" tu peux prendre un PV, même si tu ne fais pas trop de bruit.
Tout ça parce que la moto n'est plus conforme au PV de réception des mines. Dans l'absolu, ils pourraient même le faire avec les clignos ou autres, mais ils ne poussent pas encore jusque là...
Titre: Re : carénage d'un roadster => impact sur homologation et assurance?
Posté par: bubulle le 14 Avril 2012 à 16:39:49
A quoi ça sert alors d'homologuer des pièces pour tel ou tel véhicule ?
Titre: Re : Re : carénage d'un roadster => impact sur homologation et assurance?
Posté par: GarouGarou le 14 Avril 2012 à 16:45:16
Citation de: bubulle le 14 Avril 2012 à 16:39:49
A quoi ça sert alors d'homologuer des pièces pour tel ou tel véhicule ?

C'est juste une homologation européenne CE rien de plus
Titre: Re : Re : carénage d'un roadster => impact sur homologation et assurance?
Posté par: bubulle le 14 Avril 2012 à 17:48:17
Citation de: don_rico le 14 Avril 2012 à 13:06:57
Tout ça parce que la moto n'est plus conforme au PV de réception des mines.
Quelqu'un a déjà vu ce PV de réception des mines ?
Titre: Re : carénage d'un roadster => impact sur homologation et assurance?
Posté par: déchetboy le 14 Avril 2012 à 17:55:31
j'ai en deja vu,mais pas pour les motos...
Titre: Re : Re : Re : carénage d'un roadster => impact sur homologation et assurance?
Posté par: don_rico le 14 Avril 2012 à 22:51:55
Citation de: bubulle le 14 Avril 2012 à 17:48:17
Citation de: don_rico le 14 Avril 2012 à 13:06:57
Tout ça parce que la moto n'est plus conforme au PV de réception des mines.
Quelqu'un a déjà vu ce PV de réception des mines ?

Citation de: sept.leo le 12 Avril 2012 à 15:49:05
j'ai pris 2 PV de 90 euros chacun, un pour dépassement du seuil d'homologation, l'autre pour modification de l'échappement d'origine.
:siffle:
Titre: Re : carénage d'un roadster => impact sur homologation et assurance?
Posté par: bubulle le 15 Avril 2012 à 00:13:53
Donc, les bleus connaissent toutes les bécanes et leur monte d'origine.... :siffle:
Titre: Re : carénage d'un roadster => impact sur homologation et assurance?
Posté par: lechenejb le 15 Avril 2012 à 09:29:04
Quand y'a une marque sur l'échappement ... ils ne sont pas dupent ...
Titre: Re : carénage d'un roadster => impact sur homologation et assurance?
Posté par: sept.leo le 15 Avril 2012 à 10:42:53
voila peut être un bon argument en faveur des Arrows pour Triumph par rapport aux autres aftermarket: il me semble qu'ils sont estampillés Triumph.
Titre: Re : Re : carénage d'un roadster => impact sur homologation et assurance?
Posté par: déchetboy le 15 Avril 2012 à 10:44:40
Citation de: lechenejb le 15 Avril 2012 à 09:29:04
Quand y'a une marque sur l'échappement ... ils ne sont pas dupent ...

j'ai rien de marqué moi  8)
Titre: Re : carénage d'un roadster => impact sur homologation et assurance?
Posté par: Chewi le 15 Avril 2012 à 14:01:39
Sisi, y a écrit "Triumph" sur le cône situé au bout de la cartouche.
Titre: Re : Re : carénage d'un roadster => impact sur homologation et assurance?
Posté par: bubulle le 15 Avril 2012 à 19:12:42
Citation de: Chewi le 15 Avril 2012 à 14:01:39
Sisi, y a écrit "Triumph" sur le cône situé au bout de la cartouche.
Je confirme. :wink:
Titre: Re : carénage d'un roadster => impact sur homologation et assurance?
Posté par: sept.leo le 19 Avril 2012 à 17:54:16
Je reviens sur la question de l'impact du carénage:
J'ai interrogé mon assurance (MAAF) qui m'a dit que pour eux, c'était indifférent. Que c'était considéré comme accessoire remboursé ou non selon que je leur présentais la facture et que je les informais préalablement de la présence de cet accessoire".

A la question "est-ce que cela peut remettre en cause l'homologation de la moto, il m'ont dit n'en rien savoir, mais qu'il utile de s'en informer..."

A qui doit-on poser cette question?

Merci
Titre: Re : carénage d'un roadster => impact sur homologation et assurance?
Posté par: zampa le 19 Avril 2012 à 20:01:58
En théorie tu devrais tout faire homologuer, mais en pratique c'est impossible puisque il faudrait déjà l'accord de Triumph.

Après, ça risque d'être long et pénible, pour que le seul résultat soit que ça ne t'apporte rien puisque tu ne changes en rien les caractéristiques de la moto.

La seule chose que tu pourrais faire est de prévenir ton assureur par écrit lui signifiant que tu as équipé ta moto d'un carénage différent de l'origine. Mais franchement, ne t'emmerde pas trop ! Mettre un carénage de dayto sur une ST c'est du boulot, mais ça ne change pas la face du monde....

Perso je ne ferais surtout rien !
Titre: Re : carénage d'un roadster => impact sur homologation et assurance?
Posté par: sept.leo le 19 Avril 2012 à 22:49:12
En fait, moi c'est sur une speed 1050 que j'ai mis le carénage de dayto. Donc un roadster naked transformé en moto carénée. D'un point concret, cela ne change absolument rien à la moto en tant que tel, il s'agit juste d'un habillage rajouté comme à l'extrême limite changer la peinture. Ou rajouter une paire de valises latérales fixées au cadre.

La seule modification de l'équipement d'origine, c'est évidemment le remplacement des 2 phares ronds par le cocpit comprenant le bloc phare de la dayto. Je laisse de côté les bracelets que j'ai mis dès l'achat et qui est une modification classique du speed.

D'un point de vue assurance, cela manifestement les laisse indifférent et tant mieux. Le dernier doute que j'ai finalement, c'est est-ce que l'on pourrait (on= forces de l'ordre) me verbaliser en considérant que cet ajout d"accessoire" annule l'état d'origine homologué?

Et si on va au bout du raisonnement: à t'on le droit de circuler avec une speed 1050 carénée?
Et dans le sens contraire, avec une dayto 955 déshabillée en speed 955?

C'est bête comme question, mais si la réponse est non, cela signifie en fait rouler avec une moto non assurée?
Titre: Re : carénage d'un roadster => impact sur homologation et assurance?
Posté par: pina le 19 Avril 2012 à 22:54:45
Viens me voir je te ferai écouter du "non homologué" en matière de son  :lol:
Titre: Re : Re : carénage d'un roadster => impact sur homologation et assurance?
Posté par: zampa le 20 Avril 2012 à 07:45:31
Citation de: sept.leo le 19 Avril 2012 à 22:49:12
En fait, moi c'est sur une speed 1050 que j'ai mis le carénage de dayto. Donc un roadster naked transformé en moto carénée. D'un point concret, cela ne change absolument rien à la moto en tant que tel, il s'agit juste d'un habillage rajouté comme à l'extrême limite changer la peinture. Ou rajouter une paire de valises latérales fixées au cadre.

La seule modification de l'équipement d'origine, c'est évidemment le remplacement des 2 phares ronds par le cocpit comprenant le bloc phare de la dayto. Je laisse de côté les bracelets que j'ai mis dès l'achat et qui est une modification classique du speed.

D'un point de vue assurance, cela manifestement les laisse indifférent et tant mieux. Le dernier doute que j'ai finalement, c'est est-ce que l'on pourrait (on= forces de l'ordre) me verbaliser en considérant que cet ajout d"accessoire" annule l'état d'origine homologué?

Et si on va au bout du raisonnement: à t'on le droit de circuler avec une speed 1050 carénée?
Et dans le sens contraire, avec une dayto 955 déshabillée en speed 955?

C'est bête comme question, mais si la réponse est non, cela signifie en fait rouler avec une moto non assurée?

Ca craint toujours moins que de rouler avec une moto en full pour l'assurance !

Et tu connais le nombre de moto en full ?  :lol:

Sérieusement, pour l'assurance, ils s'en tapent, au pire en cas d'accident, ils te remboursent pas le carénage en te disant que c'est un accessoire.

Pour les flics, RAB...  :wink: