http://www.motomag.com/Bruit-des-motos-la-proposition-de-loi-a-ete-amendee-votee-et-part-au-Senat.html#.V2fuxaLw9K8
et la suite :
http://www.motomag.com/Proposition-de-loi-les-echappements-moto-sur-la-selle-tte#.V2fu46Lw9K9
commentaire d'un BMW
Voilà ce que j'ai vu sur une page FB :
"[PROJET DE LOI] À PARTAGER MASSIVEMENT !
Je voudrais attirer votre attention sur cette vidéo de l'Assemblée Nationale, expliquant, avec précision, les termes de cette nouvelle proposition.
Nous entendons partout que l'amende de 1500â,¬ (puis 3000â,¬) et la mise en fourrière concerne tous les véhicules motorisés. Cependant, si l'on écoute bien, il est clairement dit que ces nouvelles dispositions (amende passant de la classe 1 à la classe 5 et mise en fourrière dès la première interpellation) concernent QUE les véhicules non soumis à réception (véhicule sans immatriculation de type quad, cross, etc).
Si l'on écoute jusqu'au bout, il est aussi bien dit que (à 9min 20sec) "les véhicules soumis à réception (véhicules immatriculés) ne doivent pas relever des mêmes dispositions qui concernent les engins non soumis à réception" (c'est-à -dire que le reclassement des amendes et la mise en fourrière ne concerne pas les véhicules homologués). "Si le niveau sonore des engins soumis à réception dépassent le niveau autorisé, les dispositions du code de la route s'appliquent, autant pour la détection, que la vérification de la non conformité de l'engin, que pour les peines encourues."
N'oublions pas que cette nouvelle proposition de loi est soutenue par la FFMC !
À PARTAGER MASSIVEMENT !"
https://www.facebook.com/KawasakiFansPa ... 694781862/
Donc effectivement nous ne sommes pas sensé être concerné par ce projet de loi. Les prunes restent les mêmes qu'aujourd'hui pour les pots non-homologués. Ce projet de loi ne concerne comme dit plus haut que les véhicules non homologués route.... Enfin, j'espère qu'ils disent vrai !
Mouais... ça reste un peu trop vague à mon goût.
Citation de: guillaumev le 20 Juin 2016 à 16:32:20
Mouais... ça reste un peu trop vague à mon goût.
Même si c'est vague, il y a suffisamment de marque de pots
homologués pour se faire plaisir. :wink:
J'ai ça sur ma moto, mais c'est le côté "pas clair" de ce texte qui me laisse perplexe.
je suppose que le texte va évoluer mais est-ce bien pour contrer les mobs et quads :siffle:
Perso mon Leovince GP fait un boucan du tonnerre (et j'ai pas dé-chicané ) malgré son papier d'homologation, quand ils m'arrête ils leur est arrivés de me parler du bruit, ma réponse est toujours la même "c'est mon assurance vie, sans ça en ville à Nice je me ferais écrasé en 3min" ça c'est toujours arrêté là , après j'titille pas le shiftlight en permanence non plus...