C'est pourtant simple...
En tout risque lorsque tu es responsable d'un carton tu paies une franchise.
La il ont fait une première expertise : tu n'es pas responsable
Il refont une expertise : tu sais pas si tu es responsable ou nan, ca sera cette contre expertise qui determinera ta responsabilité definitive.
donc l'assurance te dédommage qd meme sauf de la franchise, car elle sait pas les responsabilités definitives.
Qd tu auras le rapport de la dernière expertise, tu pourras ou non récupérer ta franchise...
Nan nan, la "mission" de l'expert est limitée à 2 sujets :
- déterminer/valider la réalité du sinistre (notament des dommages de carrosserie en BAR
)
- déterminer/valider le coût de la réparation ou du passage RSV
La responsabilité (ou non) du conducteur est déterminée par l'assureur en interpretant la convention IDA (voir ci-après) après analyse du Constat Amiable et/ou du PV de police/gandarmerie. De cette décision naît la mise en jeu des garanties :
- pas responsable, au tiers : remboursement des réparations (ou valeur vénale du véhicule) sous déduction de la franchise, pas d'impact bonus/malus
- pas responsable, tous risques : remboursement intégral des réparations (ou valeur vénal du véhicule), pas d'impact bonus/malus
- responsable, au tiers : remboursement des réparations (ou valeur vénale du véhicule) sous déduction de la franchise, 25% de malus
- responsable, tous risques : remboursement des réparations (ou valeur vénale du véhicule) sous déduction de la franchise, 25% de malus
Sauf erreur de ma part, j ai cru comprendre que pour les assurances, les sinistres ont tous la meme valeur fixée par avance entre compagnie
Par exemple ( les chiffres sont prix au pif) un accident coute 1500 euro
en fin d année tout le monde fait les compotes ' moi j ai 300 accident en tord avec tes assurée je te doit donc 300 x 1500 euro... Untel par contre a eu 150 accident en tort avec mes assurés il me doit 150 x 1500
etc etc
Enfin ca demande à etre validé par un spécialister de l assurance ( me semble qu il y en as ici )
Bon apres si tu oublie de mettre ton clingot et que tu renveses un TGV dont tu tue la moitié des voyageurs c est pas la meme chose .
De ce que je peux voir, ( bon jvois pas tout non plus) dans l ensemble, les experts moto sont relativement cool ( si il voit que la moto est en bon etat) par exemple des truc du style ' non on repend pas vous mettez un réservoir neuf comme ca on sera sur d avoir la meme teinte ' etc etc
C'est pire que ça : la convention IDA (
arrangement/norme
entre assureurs) détermine
"par défaut" la/les responsabilités du/des conducteurs mais aussi le niveau de remboursement "standard" inter-assureurs ...sachant que tous les assureurs ne respectent pas ladite convention (appel de phare à une certaine mutuelle de motards
) ce qui augmente mécaniquement les délais de gestion et de remboursement. Donc dès qu'un assureur a un doute sur les circonstances de l'accident (ou sur la solvabilité du tiers), il "retient" (c'est joliment dit non ?
) la franchise car c'est le seul risque financier qu'il prend dans l'absolu
...
Dans le cas de n_sprint, s'il a vraiment été reconnu nonn responsable, c'est comme d'habitude (mauvaise) un abus de droit et à sa place je harcelerais AMV pour obtenir ASAP une prise en charge immédiate de la réparation
PS : cela ne vaut "heureusement" que pour les accidents matériels, il y a aussi une "convention" pour la partie corporelle mais ça c'est une autre histoire...que certains vivent actuellement ici
PS1 : quelle erreur (tant pour le concess que pour le client...mais pas pour le constructeur
) de prendre l'assurance "maison" ...mais ceci est encore un autre sujet