Bon bah...J'ai plus de permis...

[Domdom]

  désolé je suis au tel !    suis-je pardonné ? 

  tu vas te prendre une prune toi 

[FlexXXx]

Au fait Pina, y a un truc qui me turlupine, 

Quand ils t'on pris ton permis, il ont du te prendre aussi ta carte grise, non?
Normalement ils doivent la prendre et te la redonner après que tu sois passé la chercher avec une personne ayant le permis moto ou avec un plateau pour s'assurer que tu ne vas pas reprendre le guidon toi même.

Mais d'après ce que j'ai compris tu es reparti avec la moto après quelques minutes, mais du coup ta carte grise tu l'as récupéré??

[eulPingouin]

Quand j'ai pris ma prune, en juin, un motard arrêté 10mn avant moi avait perdu son permis. Je l'ai ramené chez lui, puis j'ai emmené son père récupérer le moto (il avait son permis). Les bleus n'avaient pas pris la carte grise. Il me semble que la confiscation du véhicule, c'est un niveau de sanction au dessus.

[Gérard]

  bon esprit

[Wile]

Quand j'ai pris ma prune, en juin, un motard arrêté 10mn avant moi avait perdu son permis. Je l'ai ramené chez lui, puis j'ai emmené son père récupérer le moto (il avait son permis). Les bleus n'avaient pas pris la carte grise. Il me semble que la confiscation du véhicule, c'est un niveau de sanction au dessus.

Ben la en fait on n'est pas encore dans la confiscation, c'est de l'immobilisation dont FlexXXx parle je pense.

Et oui, en principe la moto aurait du être immobilisée, donc retrait de la carte grise.

bon esprit

Tout à fait d'accord GG   

[FlexXXx]

Quand j'ai pris ma prune, en juin, un motard arrêté 10mn avant moi avait perdu son permis. Je l'ai ramené chez lui, puis j'ai emmené son père récupérer le moto (il avait son permis). Les bleus n'avaient pas pris la carte grise. Il me semble que la confiscation du véhicule, c'est un niveau de sanction au dessus.

Ben la en fait on n'est pas encore dans la confiscation, c'est de l'immobilisation dont FlexXXx parle je pense.

Et oui, en principe la moto aurait du être immobilisée, donc retrait de la carte grise.

Oui c'est exactement ça. 

[zampa]

Bien sûr que non qu'il n'y a pas d'immobilisation du véhicule là ! 

Il ne peut juste plus conduire, donc il a plus de permis, mais la moto a le droit d'être conduite par quelqu'un d'autre !

[zampa]

l'échappement aussi....

[PierrotGAZ]

quand je me suis fait prendre il y 9 ans a 59 au dessus, ils m'ont pris le permis et la carte grise et il fallait que j'aille la chercher à la gendarmerie avec un titulaire de permis 

alors que cette année ils ont pris que mon permis, et ils n'ont rien demandé à JB !

[Wile]

Bien sûr que non qu'il n'y a pas d'immobilisation du véhicule là ! 

Il ne peut juste plus conduire, donc il a plus de permis, mais la moto a le droit d'être conduite par quelqu'un d'autre !

Je suis désolé de vous contredire mais l'immobilisation est prescrite dans le cas de Pina puisqu'il fait l'objet d'une rétention immédiate... 
Pour faire lever l'immobilisation, il faut venir avec quelqu'un qui a le permis ou une remorque porte-moto...

L'immobilisation n'est pas limitée aux seuls cas d'équipement (échappement, pneu, mais aussi visite technique etc.).
C'est aussi le cas pour conduite sans pc (défaut ou suspension), défaut d'assurance, etc.

 

[turkey]

En même temps j'ai pas un rond à leur donner je suis étudiant

Mais bien sur qu'on va faire un prix étudiant pour nos amis qui roulent en Mercedes...en Speed Triple neuve 

[Wile]

Par contre on peut te suspendre le permis ... sans retirer de point ...

Non rien du tout, puisque t'es même pas sensé avoir le permis, et ils sont pas sensé vérifier. Le seul risque en cas d'accident grave c'est de te faire confisquer le véhicule.

Après si ça passe devant un juge et que la faute est grave, il peuvent t'interdire de circuler pendant une certaine période, quelque soit le véhicule, mais c'est pas vraiment une suspension de permis, c'est une interdiction de circuler, même si dans les faits c'est pareil.
Mais là faut déjà avoir bien fait le con...

Je fais un mini déterrage sur le sujet lui-même pour y apporter une précision.
JB a raison.
Juste qu'il sort du cadre des infractions au code de la route.
Le juge peut prononcer la suspension du pc dans quasiment toutes les infractions au pénal en la substituant à la peine principale (si la peine encourue est inférieure à 3 ans d'emprisonnement) ou à titre de peine complémentaire (lorsque la peine encourue est supérieure à 3 ans d'emprisonnement).
Il peut faire la même chose avec le permis de chasse, c'est le même principe. 

[FlexXXx]

Bien sûr que non qu'il n'y a pas d'immobilisation du véhicule là ! 

Il ne peut juste plus conduire, donc il a plus de permis, mais la moto a le droit d'être conduite par quelqu'un d'autre !

Bien sur que si il y a immobilisation, tu perds ton permis donc ils immobilisent le véhicule jusqu'à ce qu'ils soient sur et certains que tu ne vas pas repartir avec alors qu'on vient de te retirer ton permis, ça tombe sous le sens quand même.
D'ailleurs c'est ce qui m'est arrivé également, et si je n'avais pas trouvé de remorque in extremis j'étais prié de laisser la moto où elle se trouvait. Ou la ramener en toute illégalité.

[FlexXXx]

Par contre on peut te suspendre le permis ... sans retirer de point ...

Non rien du tout, puisque t'es même pas sensé avoir le permis, et ils sont pas sensé vérifier. Le seul risque en cas d'accident grave c'est de te faire confisquer le véhicule.

Après si ça passe devant un juge et que la faute est grave, il peuvent t'interdire de circuler pendant une certaine période, quelque soit le véhicule, mais c'est pas vraiment une suspension de permis, c'est une interdiction de circuler, même si dans les faits c'est pareil.
Mais là faut déjà avoir bien fait le con...

Je fais un mini déterrage sur le sujet lui-même pour y apporter une précision.
JB a raison.
Juste qu'il sort du cadre des infractions au code de la route.
Le juge peut prononcer la suspension du pc dans quasiment toutes les infractions au pénal en la substituant à la peine principale (si la peine encourue est inférieure à 3 ans d'emprisonnement) ou à titre de peine complémentaire (lorsque la peine encourue est supérieure à 3 ans d'emprisonnement).
Il peut faire la même chose avec le permis de chasse, c'est le même principe. 

Merci pour cette précision, tu as intérêt de faire une sacré boulette tout de même pour en arriver là.

[zampa]

Bien sûr que non qu'il n'y a pas d'immobilisation du véhicule là ! 

Il ne peut juste plus conduire, donc il a plus de permis, mais la moto a le droit d'être conduite par quelqu'un d'autre !

Bien sur que si il y a immobilisation, tu perds ton permis donc ils immobilisent le véhicule jusqu'à ce qu'ils soient sur et certains que tu ne vas pas repartir avec alors qu'on vient de te retirer ton permis, ça tombe sous le sens quand même.
D'ailleurs c'est ce qui m'est arrivé également, et si je n'avais pas trouvé de remorque in extremis j'étais prié de laisser la moto où elle se trouvait. Ou la ramener en toute illégalité.

 

Vous mélangez les choses !

C'est une immobilisation de fait, admettons, mais légalement, les flics ont juste le droit d'attendre que tu ne repartes pas avec ta moto.

Mais d'aucune manière ils ont le droit de te prendre les clés et la CG !

C'est bien pour ça que pas mal de monde fait semblant d'attendre quelqu'un, et une fois les flics partis (ils ont des horaires à respecter ! ) les gens repartent avec leur véhicule !