petite loi du matin...chagrin

[kiritoo]

sinon T5&Cie vend de la laine de roche pour refaire vos pots pendant l'hiver 

[guillaumev]

C'est quoi le rapport?

Le rapport?  90 contre 1500.
ça coute moins cher de rouler "bourré" que de rouler avec un échappement non homologué.
Je trouve qu'il y a une certaine disproportion entre les 2 amendes.
peut être faudrait il multiplier par 20 la sanction pour conduite en état d'ivresse pour rétablir l'équilibre?

Et il n'y a aucun argument, aucun plaidoyer dans mon propos en faveur des échappements bruyants!

Je suis entièrement d'accord avec toi quant aux sanctions contre l'alcool.

[Raims]

Raims est bô !

  merci

très bô

  arrêtez, je vais prendre la grosse tête

En ce qui me concerne, je sais que je "joue" (un peu) avec la vitesse. Il m'arrive de perdre. J'assume. 

Valà

peut être faudrait il multiplier par 20 la sanction pour conduite en état d'ivresse pour rétablir l'équilibre?

On est d'accord

  ce serai bien la première loi qui serai appiliqué à Marseille !!!!! 

Sûr qu'ici c'est pas gagné...

[Chewi]

Une belle branlette politicienne de plus ... 

[Seeli]

Conduire avec un taux d'alcoolémie de 0,79g/l :  l'amende minorée est de 90 euros.

Je suis d'accord avec toi, ce n'est pas assez.

Mais, d'une, je ne suis pas objectif sur ce sujet et de deux, ce n'est pas le sujet du thread, justement.

Quant à ceux qui couinent : on le redit, à partir du moment où vous avez un équipement homologué en bon état, comme la plupart ici, il n'y pas d'inquiétudes à avoir. 

[olivier]

Conduire avec un taux d'alcoolémie de 0,79g/l :  l'amende minorée est de 90 euros.

ce n'est pas le sujet du thread, justement.

Pas directement peut être mais j'ai quand été effaré par le montant de l'amende pour échappement non homologué: 1500 euros!
pour les clignos aussi peut être?

Et donc je me suis demandé quel autre délit pouvait générer une aussi forte sanction pécuniaire ...
-alcoolémie de 0.79g/l :90 euros
-téléphone portable au volant ou au guidon (et ça j'exècre particulièrement): 90 euros

que faut il faire pour se faire pruner de 1500 euros?

Si j'ai bien compris, le but initial de cette nouvelle loi serait apparemment de lutter contre le phénomène des mini motos, pit bike ou motos de cross non homologuées qui circulent dans les villes .
Je ne pense pas que le fait de durcir les sanctions soit d'une quelconque efficacité dans ce domaine:  l'arsenal législatif existe déjà, l'appliquer serait le minimum.
Et par extension, les motos (et voitures) homologuées, assurées, identifiables par leur plaque d'immatriculation, conduites par des gens titulaires d'un permis de conduire mais bruyantes (c'est pas bien), avec des clignotants non homologués (vive la conformité!) et de petites plaques d'immat (comment on va faire pour les radars??) ....

Le gars qui va sortir du bistrot après avoir bu 3 bières, qui téléphone en conduisant sa moto bruyante  ... 

[Chewi]

Tout a fait d'accord avec Olivier.
Prendre 1500 balles pour un pot NH et seulement 500 euros (j'ai pas les tarifs précis mais c'est bien moins cher que le pot NH ) pour un feu grillé ou une conduite en état d'ivresse c'est de la branlette politicienne.

[Jef.]

Attendez donc que la loi précise le nombre de points perdus avec l'amende 

Pour une 5ème catégorie on peut s'attendre entre 4 (mini) et 6 points (probable) 


Maintenant il s'agit du dépôt d'une proposition de loi en 1ère lecture à l'Assemblée Nationale. Vu le bruit (on ne rit pas  ) autour du texte, il ne devrait pas passer en lousdé.
Le parcours d'un texte pour arriver au décret d'application est assez tortueux. Un grand nombre de propositions ne dépassent pas le premier examen à l'assemblée.
Si vous avez rien d'autre à foutre (paski faut avoir envie de se fader un truc pareil...), un peu de lecture: http://www2.assemblee-nationale.fr/decouvrir-l-assemblee/role-et-pouvoirs-de-l-assemblee-nationale/les-fonctions-de-l-assemblee-nationale/les-fonctions-legislatives/la-procedure-legislative

A moins que Valls ne sorte le 49.3 

[Wile]

Je vais me permettre de recadrer quelques "détails". 

Et donc je me suis demandé quel autre délit pouvait générer une aussi forte sanction pécuniaire ...
-alcoolémie de 0.79g/l :90 euros
-téléphone portable au volant ou au guidon (et ça j'exècre particulièrement): 90 euros

Où sont les délits dans ton exemple ?
Une alcoolémie à 0.79 g/l de sang reste une contravention.
Et elle relève de la 4ème classe forfaitaire et minorée de surcroît.
Choix du législateur.
Mais c'est aussi 6 points qui sautent. L'exception qui confirme la règle.

Le téléphone est également une infraction contraventionnelle, qui est également une 4ème classe forfaitaire minorée.
Là, c'est 3 points en moins.

Si j'ai bien compris, le but initial de cette nouvelle loi serait apparemment de lutter contre le phénomène des mini motos, pit bike ou motos de cross non homologuées qui circulent dans les villes .
Je ne pense pas que le fait de durcir les sanctions soit d'une quelconque efficacité dans ce domaine:  l'arsenal législatif existe déjà, l'appliquer serait le minimum.

De quel "arsenal législatif" parles-tu ?
Rouler avec un engin (quel qu'il soit) non homologué (en fait le Code de la Route emploie l'expression "non réceptionné") relève également d'une contravention de 4ème classe forfaitaire et minorée (90€).
Cela fait plus de 15 ans que ces engins de misères circulent (ceux que tu cites).
Ce qu'il faudrait, c'est en faire des compressions de César dès qu'ils sont interceptés tant la plupart sont des dangers pour tout le monde (y compris leurs conducteurs).

avec des clignotants non homologués (vive la conformité!)

Ce n'est pas tant une question de conformité (dans le sens où tu emploies ce terme), mais une question de sécurité dans le sens "visibilité".
Les clignos ne servent pas à faire beau mais à prévenir les autres usagers de la route de tes manoeuvres.
Perso, j'exècre ces blocs arrière "3 en 1" dans lesquels se trouvent le feu rouge, le feu stop et les clignos intégrés, car lorsque ça clignote et que tu freines, eh bien la visibilité des clignos est plus que limite... 

Le gars qui va sortir du bistrot après avoir bu 3 bières, qui téléphone en conduisant sa moto bruyante  ... 

Oui, enfin, il ne faut pas tomber dans la caricature non plus.
 
Cependant, ça ne doit pas être évident d'entendre son correspondant pour ton gars qui sort du bistrot vu son échappement bruyant. 
Quant aux 3 bières, à titre personnel, je trouve qu'il en a bu au moins 2 de trop.
 

[Zoreol974]

ce projet de loi a été modifié et ne concerne plus QUE les pots non homologués et bruyants, de plus il n'y a plus immobilisation et mise en fourriere systématique. il y'a un droit de délai permettant le remplacement/réparation de celui ci , la FFMC qui a publié sur son site ce matin et ils vont essayer de negocier encore un peu qu'ils disaient mais bon après les 1500 euros sont toujours abusé  et ça passe  3000 en cas de récidive. bientôt des prêts pour payer les amendes ? 

[olivier]

Le gars qui va sortir du bistrot après avoir bu 3 bières, qui téléphone en conduisant sa moto bruyante  ... 

Oui, enfin, il ne faut pas tomber dans la caricature non plus.

c'était bien bien une caricature! 

Et merci pour la précision entre infraction et délit!
j'aurais du utiliser l'expression "transgression d'un interdit"

Et je ne souhaite surtout pas faire l'apologie des échappements bruyants ou des mini clignotants (ou de leur absence)
mais c'est juste ça:
Prendre 1500 balles pour un pot NH et seulement 500 euros (j'ai pas les tarifs précis mais c'est bien moins cher que le pot NH ) pour un feu grillé ou une conduite en état d'ivresse c'est de la branlette politicienne.

[Raims]

bientôt des prêts pour payer les amendes ? 

Autant ça peut arriver à tout le monde de faire une connerie ou d'avoir un moment d'inattention et de se prendre une prune (perso tous mes PVs pour excès de vitesse c'est à chaque fois parce que je pensais à autre chose et que je n'avais pas enclenché le limiteur... et paf quelques kilomètres/heure de trop...)
autant ne pas faire exprès de monter un pôt NH ça parait peu probable... 
Bref, ne pas avoir d'amende pour ça c'est assez facile en fait

[flechebleu]

Si j'ai bien compris, le but initial de cette nouvelle loi serait apparemment de lutter contre le phénomène des mini motos, pit bike ou motos de cross non homologuées qui circulent dans les villes .
Je ne pense pas que le fait de durcir les sanctions soit d'une quelconque efficacité dans ce domaine:  l'arsenal législatif existe déjà, l'appliquer serait le minimum.


On en revient au fait que la police n'a pas le droit de poursuivre "la population" qui roule sur ces engins 

De quel "arsenal législatif" parles-tu ?
Rouler avec un engin (quel qu'il soit) non homologué (en fait le Code de la Route emploie l'expression "non réceptionné") relève également d'une contravention de 4ème classe forfaitaire et minorée (90€).
Cela fait plus de 15 ans que ces engins de misères circulent (ceux que tu cites).
Ce qu'il faudrait, c'est en faire des compressions de César dès qu'ils sont interceptés tant la plupart sont des dangers pour tout le monde (y compris leurs conducteurs).

c'est comme ça hélas; on est pas aux usa ou la un ptit coup de parchoc et le mec arrête de rouler sur le champ, mais en France, tu fais ça, tu as les associations anti racisme sur le dos (même si tu n'est pas raciste et que tu n'a fait que ton boulot) et en plus tu risque une mise en examen et la taule (vu que tu es un honnête travailleur et non un homme politique !!)

EDIT NICO7469: J'ai modifié le post pour inclure la réponse de Wile et donc améliorer la lisibilité

[Seeli]

C'est moi ou ce sujet est en train de dévier ?

[maya]

Il parait que les seules machines à pouvoir rouler en pot NH sont les TIGER 1050.